Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FONTAINE DU LOUP
M. james samson

Numéro de dépôt :
4239951
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
LA FONTAINE DU LOUP de james samson

Présentation de la marque LA FONTAINE DU LOUP

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par monsieur james samson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FONTAINE DU LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur james samson domicilié(e) la grande auzière, 200 chemin de cubert - 84820 - visan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. james samson domicilié(e) la grande auzière, 200 chemin de cubert - 84820 - visan - France.

La marque LA FONTAINE DU LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DU LOUP arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

james samson a également déposé les autres marques suivantes : CROS DU PARADIS , MAISON SAMSON


M. james samson - la grande auzière, 200 chemin de cubert - 84820 - visan - France


M. james samson - la grande auzière, 200 chemin de cubert - 84820 - visan - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.